La comptabilité environnementale

Qu’est-ce que la comptabilité environnementale ?

La comptabilité environnementale est l’ensemble des techniques pouvant permettre d’améliorer les informations comptables des cibles ou parties prenantes d’une société.  

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Son utilité ?

• Connaître le niveau ainsi que les variations du patrimoine naturel ;
• Mettre en exergue les interactions entre l’environnement et l’économie. 

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Quels sont les objectifs de la comptabilité environnementale ?

Les objectifs principaux de la comptabilité environnementale sont les suivants :  

• Obtenir une image plus fidèle de la réalité ;
• Valoriser la nature et l’humain.

Selon Aurélien Oosterlinck, coordinateur de la chaire "Comptabilité écologique"  : « La comptabilité est censée représenter une image fidèle de la réalité d’une entreprise. Or, elle ne montre pas ce qui se passe au niveau des personnes et des éco-systèmes. Il s’agit donc de repenser cette comptabilité afin qu’elle soit multicapitaux ».

La comptabilité environnementale se traduit principalement par deux grandes approches :  

• Approche par soutenabilité faible : Selon cette approche, le capital matériel peut compenser la perte de capital naturel ;
• Approche par soutenabilité forte : La chaire s’inscrit dans cette approche qui a pour but de ne pas permettre de substituabilité entre les différents types de capitaux (financiers, humains, naturels) qui sont complémentaires.

C'est donc l'ambition de la Chaire de mener un large éventail de recherches, notamment partagées entre ses partenaires, afin de répondre à ces enjeux pour que les organisations, les territoires et les pays puissent atteindre une véritable écologie à forte durabilité.  

Qu’est-ce que la comptabilité socio-environnementale ?

Dans le contexte de la transition écologique, la comptabilité socio-environnementale devient de plus en plus un enjeu clé socio-économique. En France, de nombreux textes réglementaires incitent fortement les entreprises à ajouter dans leur rapport annuel une déclaration de performance extra-financière.

L’enjeu de la comptabilité socio-environnementale est aussi relevé par le rapport du High Level Expert Group on Sustainable Finance (HLEG), datant de janvier 2018. Ce dernier préconise à l’Union européenne de mettre à jour ses orientations vis-à-vis des états financiers des entreprises.  

De plus, selon la recommandation n°10 du rapport Notat/Senard, l’enjeu de la comptabilité socio-environnementale est d’« engager une étude concertée sur les conditions auxquelles les normes comptables doivent répondre pour servir l’intérêt général et la considération des enjeux sociaux et environnementaux ».

En effet, de nombreux modèles mais également approches de la comptabilité socio-environnementale d’entreprise voient le jour. Cependant, ils sont controversés dans la manière d’aborder une véritable transformation écologique des entreprises.

La DFCG et le CSOEC, dans un livre blanc « Intégration financière et comptabilités socio-environnementales » publié en mars 2021, listent un inventaire des différentes méthodes de reporting RSE et de comptabilité socio-environnementale. Ce livre a pour but d’accompagner le lecteur vers une démarche de comptabilité environnementale et sociale qui serait la plus adaptée à son entreprise. Ainsi, ce livre recense et compare 11 méthodes de reporting RSE et de comptabilité socio-environnementale.

Nous avons classé ces méthodes en deux catégories :

• les méthodes relevant d’une approche extra-financière ;
• et celles relevant d’une approche financière.

Comme l'exige la récente loi Pacte, le CSE prévoit une prise en compte sociale et environnementale de tout ce qui concerne les salariés, c'est-à-dire leurs conditions de travail, leur bien-être et leur motivation.  

Ses finalités sont par exemple :

• la qualité de vie au travail ;
• le dialogue ;
• la mise en place d’un cadre de travail agréable ;
• l’égalité femmes/hommes ;
• la non-discrimination ;
• une juste rémunération.

Aujourd'hui, la compréhension des entreprises passe essentiellement par la comptabilité, un outil d'information financière et de gestion qui aide les dirigeants à gérer et à prendre des décisions. Cependant, il n'y a pas d'impacts sociaux et environnementaux associés à ces activités. La CSE (Comptabilité Sociale et Environnementale) est apparue à la fin des années 1960 pour proposer un remède à cet oubli. Il peut apporter des réponses opérationnelles en les intégrant dans les fichiers comptables de l'entreprise selon plusieurs modalités possibles. L'objectif est d'influencer directement le fonctionnement et la stratégie de l'entreprise et d'accroître la transparence avec ses partenaires (clients, fournisseurs, population locale, pouvoirs publics)

Qu’est-ce que la comptabilité verte ?

La comptabilité verte est un puissant outil de gestion et traçabilité. Elle a pour but de promouvoir un système plus attentif à son impact écologique. Cela se traduit par de nombreux règlements qui contraignent les entreprises à tenir compte de leurs coûts environnementaux.  

En d’autres termes, c’est une discipline en plein essor qui a pour objectif de stabiliser les démarches attentives aux questions environnementales des sociétés. En effet, la comptabilité verte est le reflet de la préoccupation grandissante pour l’environnement et le développement durable.

Quand on parle de responsabilité sociale de l’entreprise (RSE), il s’agit de la responsabilité des entreprises vis-à-vis des effets qu’elles exercent sur la société.  

En effet, les entreprises développent et mettent en œuvre des pratiques conçues pour tenir compte du développement durable et, de fait, pour atteindre des objectifs sociaux, environnementaux et économiques.

Le principe de RSE provient de l’idée suivante : tendre vers des pratiques durables et ethniques, mais aussi tendre vers une prise de conscience de la part des consommateurs en les sensibilisant aux questions environnementales.

La responsabilité sociétale des entreprises et le rapportage extra-financier qui y est associé sont le premier pas vers une meilleure prise en compte des enjeux environnementaux au sein des entreprises.

Notre civilisation est très dépendante de l'exploitation des ressources naturelles et de l'utilisation des énergies fossiles. Jusqu'à présent, le bilan était construit sur le maintien du capital financier pour assurer la solvabilité de l'entreprise. Or, il faut aussi une comptabilité de durabilité qui tienne compte du capital naturel et social. C'est le meilleur moyen de montrer qu'une entreprise est viable à long terme et que le capital naturel dont elle dépend se renouvelle.

Approfondissez le sujet avec notre article sur la responsabilité sociale de l’entreprise (RSE).

L'émergence d'une éco-sensibilisation tend vers une politique zéro papier en réduisant l'utilisation du papier dans tous les secteurs et en particulier pour les entreprises. Explorez les avantages du passage au zéro papier en entreprise et les actions gouvernementales pour y parvenir en cliquant ici.

La tenue et la gestion des registres légaux et des assemblées générales et réunions des organes collégiaux d’administration, de surveillance et de direction font partie des obligations des entreprises qui sont consommatrices de papier. Chaque entreprise avait pour habitude de commander des registres papiers afin de les faire côter et parapher par le greffe du tribunal de commerce de son immatriculation.

Depuis quelques années et en accord avec la volonté du législateur, une solution respectueuse de l’environnement existe : la dématérialisation grâce à des technologies innovantes qui garantissent une validité juridique équivalente aux registres au format papier.

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